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Marques déposées par Château La RoqueTODO
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Château La Roque
Marque expirée - Marque en non vigueur

Château La Roque
SCEA Château La Roque, SCEA

Numéro de dépôt :
3563087
Date de dépôt :
14/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2018
Château La Roque de Château La Roque

Présentation de la marque Château La Roque

Déposée le 14 mars 2008 par Château La RoqueTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château La Roque »

Le déposant est Château La RoqueTODO domicilié(e) Château La Roque - 34270 - FONTANES - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 365 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques FIGUETTE domicilié(e) 6 Jean-Baptiste ALBERDI - 14320 - SAINT ANDRE SUR ORNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château La Roque est expirée depuis le 14 mars 2018.

Château La Roque a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA ROQUE


SCEA Château La Roque, SCEA - Château La Roque - 34270 - FONTANES - France - SIREN 491365722


Jacques FIGUETTE - 6 Jean-Baptiste ALBERDI - 14320 - SAINT ANDRE SUR ORNE - France


Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 18 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687373 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Vins d'appellation d'origine.

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.